Délibérations du Conseil Municipal

Les délibérations du Conseil municipal de Rosheim rendent compte des décisions prises par les élus pour la gestion et le développement de la commune. Retrouvez ici l’ensemble des délibérations adoptées lors des séances du conseil : elles témoignent de la vie démocratique locale et de la mise en œuvre des projets municipaux. Chaque document est publié en ligne pour garantir la transparence de l’action publique et permettre à tous les citoyens de s’informer sur les choix et orientations du Conseil municipal.

Délibérations

Accroche

Date Présentation Fichier
26/01/2026 Délibération de la visio du 26
15/09/2025 Délibérations du conseil municipal du 15/09/2025 Télécharger
23/07/2025 Acquisition par voie de préemption des parcelles cadastrées section 18 n°16 et section 18 n°144 au lieudit Bildhauerhof Télécharger
11/07/2025 Révision du tarif applicable à la fourniture de chaleur par la chaufferie au bois Télécharger
30/06/2025 Délibérations du conseil municipal du 30/06/2025 Télécharger
02/06/2025 Délibérations du conseil municipal du 02/06/2025 Télécharger
14/04/2025 Délibérations du conseil municipal du 14/04/2025 Télécharger
17/02/2025 Délibérations du conseil municipal du 17/02/2025 Télécharger

Procès verbaux

Accroche

Date Présentation Fichier
15/01/2026 Extrait du Procès Verbal du 14/04/2025 Télécharger
30/06/2025 Procès verbal du 30/06/2025 Télécharger
14/04/2025 Procès verbal du 14/04/2025 Télécharger
17/02/2025 Procès verbal du 17/02/2025 Télécharger
06/02/2025 Procès verbal du 06/02/2025 Télécharger
16/12/2024 Procès verbal du 16/12/2024 Télécharger